From: yomguy Date: Tue, 13 Nov 2007 01:45:38 +0000 (+0000) Subject: Fix infos X-Git-Url: https://git.parisson.com/?a=commitdiff_plain;h=14938457d5ce8d9018bf1ac6395dbf366bf370d6;p=cnaq.git Fix infos git-svn-id: http://svn.parisson.org/svn/CNAQ/trunk@100 5fc3e0e6-29bc-4d03-b52b-c088cb822bde --- diff --git a/AUTHORS b/AUTHORS new file mode 100644 index 0000000..dc54388 Binary files /dev/null and b/AUTHORS differ diff --git a/AUTHORS.txt b/AUTHORS.txt deleted file mode 100644 index dc54388..0000000 Binary files a/AUTHORS.txt and /dev/null differ diff --git a/CNACQ.m b/CNACQ.m index 734ea59..c4df7ac 100644 --- a/CNACQ.m +++ b/CNACQ.m @@ -1,25 +1,6 @@ function varargout = CNACQ(varargin) % CNACQ M-file for CNACQ.fig -% CNACQ, by itself, creates a new CNACQ or raises the existing -% singleton*. -% -% H = CNACQ returns the handle to a new CNACQ or the handle to -% the existing singleton*. -% -% CNACQ('CALLBACK',hObject,eventData,handles,...) calls the local -% function named CALLBACK in CNACQ.M with the given input arguments. -% -% CNACQ('Property','Value',...) creates a new CNACQ or raises the -% existing singleton*. Starting from the left, property value pairs are -% applied to the GUI before CNACQ_OpeningFunction gets called. An -% unrecognized property name or invalid value makes property application -% stop. All inputs are passed to CNACQ_OpeningFcn via varargin. -% -% *See GUI Options on GUIDE's Tools menu. Choose "GUI allows only one -% instance to run (singleton)". % -% See also: GUIDE, GUIDATA, GUIHANDLES - % Copyright (c) 2007 Guillaume Pellerin % All rights reserved. @@ -55,6 +36,27 @@ function varargout = CNACQ(varargin) % Last Modified by GUIDE v2.5 07-Nov-2007 18:26:57 +% CNACQ, by itself, creates a new CNACQ or raises the existing +% singleton*. +% +% H = CNACQ returns the handle to a new CNACQ or the handle to +% the existing singleton*. +% +% CNACQ('CALLBACK',hObject,eventData,handles,...) calls the local +% function named CALLBACK in CNACQ.M with the given input arguments. +% +% CNACQ('Property','Value',...) creates a new CNACQ or raises the +% existing singleton*. Starting from the left, property value pairs are +% applied to the GUI before CNACQ_OpeningFunction gets called. An +% unrecognized property name or invalid value makes property application +% stop. All inputs are passed to CNACQ_OpeningFcn via varargin. +% +% *See GUI Options on GUIDE's Tools menu. Choose "GUI allows only one +% instance to run (singleton)". +% +% See also: GUIDE, GUIDATA, GUIHANDLES + + % Global variables % ============================================================== diff --git a/COPIE b/COPIE new file mode 100644 index 0000000..1613fca --- /dev/null +++ b/COPIE @@ -0,0 +1,512 @@ + +CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL + + + Avertissement + +Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation +entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à +sa rédaction: + + * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels + libres: accès au code source, droits étendus conférés aux + utilisateurs, + * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit + français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la + responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle + et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des + droits patrimoniaux sur un logiciel. + +Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] +L[ibre]) sont: + +Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, établissement public de +recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le +siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement +public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est +situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +INRIA, établissement public à caractère scientifique et technologique, +dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 +Le Chesnay cedex. + + + Préambule + +Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de +conférer aux utilisateurs la liberté de modification et de +redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un +modèle de diffusion en logiciel libre. + +L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge +des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des +redistributions ultérieures. + +L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification +et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir +aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur +l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les +concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. + +A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques +associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au +développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant +donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à +manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des +professionnels avertis possédant des connaissances informatiques +approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester +l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant +d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus +généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de +sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous +réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. + +Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le +titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux +dispositions qu'il contient. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une +lettre capitale, auront la signification suivante: + +Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions +postérieures et annexes. + +Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code +Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de +l'acceptation du Contrat par le Licencié. + +Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et +éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans +leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. + +Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une +Contribution. + +Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de +programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de +modifier le Logiciel. + +Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du +Code Source. + +Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur +sur le Logiciel Initial. + +Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le +Contrat. + +Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution. + +Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale +distribuant le Logiciel sous le Contrat. + +Contribution: désigne l'ensemble des modifications, corrections, +traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans +le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne. + +Module: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur +documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services +supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel. + +Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce +Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressage +différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution. + +Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte +qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage. + +GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou +toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation +Inc. + +Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. + +Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. + + + Article 2 - OBJET + +Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une +licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que +définie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des droits +portant sur ce Logiciel. + + + Article 3 - ACCEPTATION + +3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée +acquise du fait du premier des faits suivants: + + * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par + téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à + partir d'un support physique; + * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des + droits concédés par le Contrat. + +3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement +relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à +la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à +disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que +définie à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris +connaissance. + + + Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE + + + 4.1 ENTREE EN VIGUEUR + +Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié +telle que définie en 3.1. + + + 4.2 DUREE + +Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de +protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. + + + Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES + +Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur +le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans +les conditions ci-après détaillées. + +Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou +plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des +fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas +opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés +successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le +Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à +faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. + + + 5.1 DROIT D'UTILISATION + +Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant +aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: + + 1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou + partie par tout moyen et sous toute forme. + + 2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du + Logiciel sur tout support. + + 3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le + fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont + à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, + lorsque le Licencié effectue toute opération de chargement, + d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du + Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du Contrat. + + + 5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS + +Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, +d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel +et le droit de reproduire le logiciel en résultant. + +Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous +réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de +cette Contribution et la date de création de celle-ci. + + + 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION + +Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de +transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et +par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre +onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou +non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, +sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette +distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et +soit accompagnée: + + 1. d'un exemplaire du Contrat, + + 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + et 9, + +et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, +le Licencié permette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au Code +Source complet du Logiciel en indiquant les modalités d'accès, étant +entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code Source ne devra +pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE + +Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions +de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors soumises à +l'intégralité des dispositions du Contrat. + +Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de +code source ou de code objet, à condition que cette distribution +respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit +accompagnée: + + 1. d'un exemplaire du Contrat, + + 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + et 9, + +et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est +redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés d'accéder +facilement au code source complet du Logiciel Modifié en indiquant les +modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition +du code source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES + +Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du +Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué +sous un contrat de licence différent. + + + 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC LA LICENCE GNU GPL + +Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des +versions de la licence GNU GPL dans le Logiciel modifié ou non et +distribuer l'ensemble sous les conditions de la même version de la +licence GNU GPL. + +Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis +aux dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL et distribuer +l'ensemble sous les conditions de la même version de la licence GNU GPL. + + + Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE + + + 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL + +Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel +Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect +des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son +oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de +diffusion de ce Logiciel Initial. + +Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi +par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2. + + + 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS + +Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable. + + + 6.3 SUR LES MODULES EXTERNES + +Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant +sa diffusion. + + + 6.4 DISPOSITIONS COMMUNES + +Le Licencié s'engage expressément: + + 1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les + mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; + + 2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété + intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non. + +Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou +indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à +l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le +respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs. + + + Article 7 - SERVICES ASSOCIES + +7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de +prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. + +Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les +termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle +maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de +maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule +responsabilité du Concédant qui les propose. + +7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule +responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, +lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, +dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités +financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le +Concédant et le Licencié. + + + Article 8 - RESPONSABILITE + +8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2, le Licencié a la +faculté, sous réserve de prouver la faute du Concédant concerné, de +solliciter la réparation du préjudice direct qu'il subirait du fait du +Logiciel et dont il apportera la preuve. + +8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en +application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: +(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses +obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects +découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le +Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En +particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice +financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de +bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, +manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée +contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et +n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. + + + Article 9 - GARANTIE + +9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances +scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du +Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les +utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention +du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au +chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à +la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. + +Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous +moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et +de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. + +9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder +l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les +droits visés à l'article 5). + +9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le +Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à +l'article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, +son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. + +En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt +d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible +avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il +remplira les besoins du Licencié. + +9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le +Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété +intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout +autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au +profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être +diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la +redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont +exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son aide +technique et juridique pour sa défense. Cette aide technique et +juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et +le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage +toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du +Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à +l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur +l'existence d'une marque. + + + Article 10 - RESILIATION + +10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa +charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le +Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et +restée sans effet. + +10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à +utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les +licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat +resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en +conformité avec le Contrat. + + + Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES + + + 11.1 CAUSE EXTERIEURE + +Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance +d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas +fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais +fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de +télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque +informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les +catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, +le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de +guerre... + +11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou +plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du +Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie +intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. + +11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite +ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord +entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification +aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins +d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. + +11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat +s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou +futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les +amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. +Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la +nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du +Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. + + + 11.5 LANGUE + +Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces +deux versions faisant également foi. + + + Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT + +12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de +ce Contrat. + +12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé +et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se +réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de +nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro +distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en +compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. + +12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra +faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du +Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de +l'article 5.3.4. + + + Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE + +13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent +de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui +viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. + +13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter +de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, +les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente +devant les Tribunaux compétents de Paris. + + +Version 2.0 du 2006-09-05. diff --git a/COPIE.txt b/COPIE.txt deleted file mode 100644 index 1613fca..0000000 --- a/COPIE.txt +++ /dev/null @@ -1,512 +0,0 @@ - -CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL - - - Avertissement - -Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation -entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à -sa rédaction: - - * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels - libres: accès au code source, droits étendus conférés aux - utilisateurs, - * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit - français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la - responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle - et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des - droits patrimoniaux sur un logiciel. - -Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] -L[ibre]) sont: - -Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, établissement public de -recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le -siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris. - -Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement -public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est -situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. - -Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - -INRIA, établissement public à caractère scientifique et technologique, -dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 -Le Chesnay cedex. - - - Préambule - -Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de -conférer aux utilisateurs la liberté de modification et de -redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un -modèle de diffusion en logiciel libre. - -L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge -des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des -redistributions ultérieures. - -L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification -et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir -aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur -l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les -concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. - -A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques -associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au -développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant -donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à -manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des -professionnels avertis possédant des connaissances informatiques -approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester -l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant -d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus -généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de -sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous -réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. - -Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le -titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux -dispositions qu'il contient. - - - Article 1 - DEFINITIONS - -Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une -lettre capitale, auront la signification suivante: - -Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions -postérieures et annexes. - -Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code -Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de -l'acceptation du Contrat par le Licencié. - -Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et -éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans -leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. - -Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une -Contribution. - -Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de -programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de -modifier le Logiciel. - -Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du -Code Source. - -Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur -sur le Logiciel Initial. - -Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le -Contrat. - -Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution. - -Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale -distribuant le Logiciel sous le Contrat. - -Contribution: désigne l'ensemble des modifications, corrections, -traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans -le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne. - -Module: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur -documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services -supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel. - -Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce -Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressage -différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution. - -Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte -qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage. - -GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou -toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation -Inc. - -Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. - -Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. - - - Article 2 - OBJET - -Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une -licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que -définie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des droits -portant sur ce Logiciel. - - - Article 3 - ACCEPTATION - -3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée -acquise du fait du premier des faits suivants: - - * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par - téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à - partir d'un support physique; - * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des - droits concédés par le Contrat. - -3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement -relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à -la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à -disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que -définie à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris -connaissance. - - - Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE - - - 4.1 ENTREE EN VIGUEUR - -Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié -telle que définie en 3.1. - - - 4.2 DUREE - -Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de -protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. - - - Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES - -Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur -le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans -les conditions ci-après détaillées. - -Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou -plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des -fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas -opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés -successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le -Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à -faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. - - - 5.1 DROIT D'UTILISATION - -Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant -aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: - - 1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou - partie par tout moyen et sous toute forme. - - 2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du - Logiciel sur tout support. - - 3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le - fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont - à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, - lorsque le Licencié effectue toute opération de chargement, - d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du - Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du Contrat. - - - 5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS - -Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, -d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel -et le droit de reproduire le logiciel en résultant. - -Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous -réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de -cette Contribution et la date de création de celle-ci. - - - 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION - -Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de -transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et -par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre -onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. - -Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou -non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. - - - 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION - -Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, -sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette -distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et -soit accompagnée: - - 1. d'un exemplaire du Contrat, - - 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de - responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 - et 9, - -et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, -le Licencié permette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au Code -Source complet du Logiciel en indiquant les modalités d'accès, étant -entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code Source ne devra -pas excéder le simple coût de transfert des données. - - - 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE - -Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions -de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors soumises à -l'intégralité des dispositions du Contrat. - -Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de -code source ou de code objet, à condition que cette distribution -respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit -accompagnée: - - 1. d'un exemplaire du Contrat, - - 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de - responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 - et 9, - -et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est -redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés d'accéder -facilement au code source complet du Logiciel Modifié en indiquant les -modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition -du code source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. - - - 5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES - -Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du -Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué -sous un contrat de licence différent. - - - 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC LA LICENCE GNU GPL - -Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des -versions de la licence GNU GPL dans le Logiciel modifié ou non et -distribuer l'ensemble sous les conditions de la même version de la -licence GNU GPL. - -Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis -aux dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL et distribuer -l'ensemble sous les conditions de la même version de la licence GNU GPL. - - - Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE - - - 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL - -Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel -Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect -des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son -oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de -diffusion de ce Logiciel Initial. - -Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi -par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2. - - - 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS - -Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci -des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par -la législation applicable. - - - 6.3 SUR LES MODULES EXTERNES - -Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci -des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par -la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant -sa diffusion. - - - 6.4 DISPOSITIONS COMMUNES - -Le Licencié s'engage expressément: - - 1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les - mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; - - 2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété - intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non. - -Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou -indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou -des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à -l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le -respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou -des Contributeurs. - - - Article 7 - SERVICES ASSOCIES - -7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de -prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. - -Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les -termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle -maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de -maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule -responsabilité du Concédant qui les propose. - -7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule -responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, -lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, -dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités -financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le -Concédant et le Licencié. - - - Article 8 - RESPONSABILITE - -8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2, le Licencié a la -faculté, sous réserve de prouver la faute du Concédant concerné, de -solliciter la réparation du préjudice direct qu'il subirait du fait du -Logiciel et dont il apportera la preuve. - -8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en -application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: -(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses -obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects -découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le -Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En -particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice -financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de -bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, -manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée -contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et -n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. - - - Article 9 - GARANTIE - -9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances -scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du -Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les -utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention -du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au -chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à -la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. - -Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous -moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et -de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. - -9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder -l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les -droits visés à l'article 5). - -9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le -Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à -l'article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, -son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. - -En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt -d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible -avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il -remplira les besoins du Licencié. - -9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le -Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété -intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout -autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au -profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être -diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la -redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont -exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son aide -technique et juridique pour sa défense. Cette aide technique et -juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et -le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage -toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du -Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à -l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur -l'existence d'une marque. - - - Article 10 - RESILIATION - -10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa -charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le -Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et -restée sans effet. - -10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à -utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les -licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat -resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en -conformité avec le Contrat. - - - Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES - - - 11.1 CAUSE EXTERIEURE - -Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance -d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas -fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais -fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de -télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque -informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les -catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, -le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de -guerre... - -11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou -plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du -Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie -intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. - -11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite -ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord -entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification -aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins -d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. - -11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat -s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou -futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les -amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. -Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la -nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du -Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. - - - 11.5 LANGUE - -Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces -deux versions faisant également foi. - - - Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT - -12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de -ce Contrat. - -12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé -et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se -réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de -nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro -distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en -compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. - -12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra -faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du -Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de -l'article 5.3.4. - - - Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE - -13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent -de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui -viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. - -13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter -de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, -les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente -devant les Tribunaux compétents de Paris. - - -Version 2.0 du 2006-09-05. diff --git a/COPYING b/COPYING new file mode 100644 index 0000000..fcc8df2 --- /dev/null +++ b/COPYING @@ -0,0 +1,506 @@ + +CeCILL FREE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT + + + Notice + +This Agreement is a Free Software license agreement that is the result +of discussions between its authors in order to ensure compliance with +the two main principles guiding its drafting: + + * firstly, compliance with the principles governing the distribution + of Free Software: access to source code, broad rights granted to + users, + * secondly, the election of a governing law, French law, with which + it is conformant, both as regards the law of torts and + intellectual property law, and the protection that it offers to + both authors and holders of the economic rights over software. + +The authors of the CeCILL (for Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) +license are: + +Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, a public scientific, technical +and industrial research establishment, having its principal place of +business at 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris, France. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, a public scientific +and technological establishment, having its principal place of business +at 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +INRIA, a public scientific and technological establishment, having its +principal place of business at Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP +105, 78153 Le Chesnay cedex, France. + + + Preamble + +The purpose of this Free Software license agreement is to grant users +the right to modify and redistribute the software governed by this +license within the framework of an open source distribution model. + +The exercising of these rights is conditional upon certain obligations +for users so as to preserve this status for all subsequent redistributions. + +In consideration of access to the source code and the rights to copy, +modify and redistribute granted by the license, users are provided only +with a limited warranty and the software's author, the holder of the +economic rights, and the successive licensors only have limited liability. + +In this respect, the risks associated with loading, using, modifying +and/or developing or reproducing the software by the user are brought to +the user's attention, given its Free Software status, which may make it +complicated to use, with the result that its use is reserved for +developers and experienced professionals having in-depth computer +knowledge. Users are therefore encouraged to load and test the +suitability of the software as regards their requirements in conditions +enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, +more generally, to use and operate it in the same conditions of +security. This Agreement may be freely reproduced and published, +provided it is not altered, and that no provisions are either added or +removed herefrom. + +This Agreement may apply to any or all software for which the holder of +the economic rights decides to submit the use thereof to its provisions. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +For the purpose of this Agreement, when the following expressions +commence with a capital letter, they shall have the following meaning: + +Agreement: means this license agreement, and its possible subsequent +versions and annexes. + +Software: means the software in its Object Code and/or Source Code form +and, where applicable, its documentation, "as is" when the Licensee +accepts the Agreement. + +Initial Software: means the Software in its Source Code and possibly its +Object Code form and, where applicable, its documentation, "as is" when +it is first distributed under the terms and conditions of the Agreement. + +Modified Software: means the Software modified by at least one +Contribution. + +Source Code: means all the Software's instructions and program lines to +which access is required so as to modify the Software. + +Object Code: means the binary files originating from the compilation of +the Source Code. + +Holder: means the holder(s) of the economic rights over the Initial +Software. + +Licensee: means the Software user(s) having accepted the Agreement. + +Contributor: means a Licensee having made at least one Contribution. + +Licensor: means the Holder, or any other individual or legal entity, who +distributes the Software under the Agreement. + +Contribution: means any or all modifications, corrections, translations, +adaptations and/or new functions integrated into the Software by any or +all Contributors, as well as any or all Internal Modules. + +Module: means a set of sources files including their documentation that +enables supplementary functions or services in addition to those offered +by the Software. + +External Module: means any or all Modules, not derived from the +Software, so that this Module and the Software run in separate address +spaces, with one calling the other when they are run. + +Internal Module: means any or all Module, connected to the Software so +that they both execute in the same address space. + +GNU GPL: means the GNU General Public License version 2 or any +subsequent version, as published by the Free Software Foundation Inc. + +Parties: mean both the Licensee and the Licensor. + +These expressions may be used both in singular and plural form. + + + Article 2 - PURPOSE + +The purpose of the Agreement is the grant by the Licensor to the +Licensee of a non-exclusive, transferable and worldwide license for the +Software as set forth in Article 5 hereinafter for the whole term of the +protection granted by the rights over said Software. + + + Article 3 - ACCEPTANCE + +3.1 The Licensee shall be deemed as having accepted the terms and +conditions of this Agreement upon the occurrence of the first of the +following events: + + * (i) loading the Software by any or all means, notably, by + downloading from a remote server, or by loading from a physical + medium; + * (ii) the first time the Licensee exercises any of the rights + granted hereunder. + +3.2 One copy of the Agreement, containing a notice relating to the +characteristics of the Software, to the limited warranty, and to the +fact that its use is restricted to experienced users has been provided +to the Licensee prior to its acceptance as set forth in Article 3.1 +hereinabove, and the Licensee hereby acknowledges that it has read and +understood it. + + + Article 4 - EFFECTIVE DATE AND TERM + + + 4.1 EFFECTIVE DATE + +The Agreement shall become effective on the date when it is accepted by +the Licensee as set forth in Article 3.1. + + + 4.2 TERM + +The Agreement shall remain in force for the entire legal term of +protection of the economic rights over the Software. + + + Article 5 - SCOPE OF RIGHTS GRANTED + +The Licensor hereby grants to the Licensee, who accepts, the following +rights over the Software for any or all use, and for the term of the +Agreement, on the basis of the terms and conditions set forth hereinafter. + +Besides, if the Licensor owns or comes to own one or more patents +protecting all or part of the functions of the Software or of its +components, the Licensor undertakes not to enforce the rights granted by +these patents against successive Licensees using, exploiting or +modifying the Software. If these patents are transferred, the Licensor +undertakes to have the transferees subscribe to the obligations set +forth in this paragraph. + + + 5.1 RIGHT OF USE + +The Licensee is authorized to use the Software, without any limitation +as to its fields of application, with it being hereinafter specified +that this comprises: + + 1. permanent or temporary reproduction of all or part of the Software + by any or all means and in any or all form. + + 2. loading, displaying, running, or storing the Software on any or + all medium. + + 3. entitlement to observe, study or test its operation so as to + determine the ideas and principles behind any or all constituent + elements of said Software. This shall apply when the Licensee + carries out any or all loading, displaying, running, transmission + or storage operation as regards the Software, that it is entitled + to carry out hereunder. + + + 5.2 ENTITLEMENT TO MAKE CONTRIBUTIONS + +The right to make Contributions includes the right to translate, adapt, +arrange, or make any or all modifications to the Software, and the right +to reproduce the resulting software. + +The Licensee is authorized to make any or all Contributions to the +Software provided that it includes an explicit notice that it is the +author of said Contribution and indicates the date of the creation thereof. + + + 5.3 RIGHT OF DISTRIBUTION + +In particular, the right of distribution includes the right to publish, +transmit and communicate the Software to the general public on any or +all medium, and by any or all means, and the right to market, either in +consideration of a fee, or free of charge, one or more copies of the +Software by any means. + +The Licensee is further authorized to distribute copies of the modified +or unmodified Software to third parties according to the terms and +conditions set forth hereinafter. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION OF SOFTWARE WITHOUT MODIFICATION + +The Licensee is authorized to distribute true copies of the Software in +Source Code or Object Code form, provided that said distribution +complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: + + 1. a copy of the Agreement, + + 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's + warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, + +and that, in the event that only the Object Code of the Software is +redistributed, the Licensee allows future Licensees unhindered access to +the full Source Code of the Software by indicating how to access it, it +being understood that the additional cost of acquiring the Source Code +shall not exceed the cost of transferring the data. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION OF MODIFIED SOFTWARE + +When the Licensee makes a Contribution to the Software, the terms and +conditions for the distribution of the resulting Modified Software +become subject to all the provisions of this Agreement. + +The Licensee is authorized to distribute the Modified Software, in +source code or object code form, provided that said distribution +complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: + + 1. a copy of the Agreement, + + 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's + warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, + +and that, in the event that only the object code of the Modified +Software is redistributed, the Licensee allows future Licensees +unhindered access to the full source code of the Modified Software by +indicating how to access it, it being understood that the additional +cost of acquiring the source code shall not exceed the cost of +transferring the data. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION OF EXTERNAL MODULES + +When the Licensee has developed an External Module, the terms and +conditions of this Agreement do not apply to said External Module, that +may be distributed under a separate license agreement. + + + 5.3.4 COMPATIBILITY WITH THE GNU GPL + +The Licensee can include a code that is subject to the provisions of one +of the versions of the GNU GPL in the Modified or unmodified Software, +and distribute that entire code under the terms of the same version of +the GNU GPL. + +The Licensee can include the Modified or unmodified Software in a code +that is subject to the provisions of one of the versions of the GNU GPL, +and distribute that entire code under the terms of the same version of +the GNU GPL. + + + Article 6 - INTELLECTUAL PROPERTY + + + 6.1 OVER THE INITIAL SOFTWARE + +The Holder owns the economic rights over the Initial Software. Any or +all use of the Initial Software is subject to compliance with the terms +and conditions under which the Holder has elected to distribute its work +and no one shall be entitled to modify the terms and conditions for the +distribution of said Initial Software. + +The Holder undertakes that the Initial Software will remain ruled at +least by this Agreement, for the duration set forth in Article 4.2. + + + 6.2 OVER THE CONTRIBUTIONS + +The Licensee who develops a Contribution is the owner of the +intellectual property rights over this Contribution as defined by +applicable law. + + + 6.3 OVER THE EXTERNAL MODULES + +The Licensee who develops an External Module is the owner of the +intellectual property rights over this External Module as defined by +applicable law and is free to choose the type of agreement that shall +govern its distribution. + + + 6.4 JOINT PROVISIONS + +The Licensee expressly undertakes: + + 1. not to remove, or modify, in any manner, the intellectual property + notices attached to the Software; + + 2. to reproduce said notices, in an identical manner, in the copies + of the Software modified or not. + +The Licensee undertakes not to directly or indirectly infringe the +intellectual property rights of the Holder and/or Contributors on the +Software and to take, where applicable, vis-à-vis its staff, any and all +measures required to ensure respect of said intellectual property rights +of the Holder and/or Contributors. + + + Article 7 - RELATED SERVICES + +7.1 Under no circumstances shall the Agreement oblige the Licensor to +provide technical assistance or maintenance services for the Software. + +However, the Licensor is entitled to offer this type of services. The +terms and conditions of such technical assistance, and/or such +maintenance, shall be set forth in a separate instrument. Only the +Licensor offering said maintenance and/or technical assistance services +shall incur liability therefor. + +7.2 Similarly, any Licensor is entitled to offer to its licensees, under +its sole responsibility, a warranty, that shall only be binding upon +itself, for the redistribution of the Software and/or the Modified +Software, under terms and conditions that it is free to decide. Said +warranty, and the financial terms and conditions of its application, +shall be subject of a separate instrument executed between the Licensor +and the Licensee. + + + Article 8 - LIABILITY + +8.1 Subject to the provisions of Article 8.2, the Licensee shall be +entitled to claim compensation for any direct loss it may have suffered +from the Software as a result of a fault on the part of the relevant +Licensor, subject to providing evidence thereof. + +8.2 The Licensor's liability is limited to the commitments made under +this Agreement and shall not be incurred as a result of in particular: +(i) loss due the Licensee's total or partial failure to fulfill its +obligations, (ii) direct or consequential loss that is suffered by the +Licensee due to the use or performance of the Software, and (iii) more +generally, any consequential loss. In particular the Parties expressly +agree that any or all pecuniary or business loss (i.e. loss of data, +loss of profits, operating loss, loss of customers or orders, +opportunity cost, any disturbance to business activities) or any or all +legal proceedings instituted against the Licensee by a third party, +shall constitute consequential loss and shall not provide entitlement to +any or all compensation from the Licensor. + + + Article 9 - WARRANTY + +9.1 The Licensee acknowledges that the scientific and technical +state-of-the-art when the Software was distributed did not enable all +possible uses to be tested and verified, nor for the presence of +possible defects to be detected. In this respect, the Licensee's +attention has been drawn to the risks associated with loading, using, +modifying and/or developing and reproducing the Software which are +reserved for experienced users. + +The Licensee shall be responsible for verifying, by any or all means, +the suitability of the product for its requirements, its good working +order, and for ensuring that it shall not cause damage to either persons +or properties. + +9.2 The Licensor hereby represents, in good faith, that it is entitled +to grant all the rights over the Software (including in particular the +rights set forth in Article 5). + +9.3 The Licensee acknowledges that the Software is supplied "as is" by +the Licensor without any other express or tacit warranty, other than +that provided for in Article 9.2 and, in particular, without any warranty +as to its commercial value, its secured, safe, innovative or relevant +nature. + +Specifically, the Licensor does not warrant that the Software is free +from any error, that it will operate without interruption, that it will +be compatible with the Licensee's own equipment and software +configuration, nor that it will meet the Licensee's requirements. + +9.4 The Licensor does not either expressly or tacitly warrant that the +Software does not infringe any third party intellectual property right +relating to a patent, software or any other property right. Therefore, +the Licensor disclaims any and all liability towards the Licensee +arising out of any or all proceedings for infringement that may be +instituted in respect of the use, modification and redistribution of the +Software. Nevertheless, should such proceedings be instituted against +the Licensee, the Licensor shall provide it with technical and legal +assistance for its defense. Such technical and legal assistance shall be +decided on a case-by-case basis between the relevant Licensor and the +Licensee pursuant to a memorandum of understanding. The Licensor +disclaims any and all liability as regards the Licensee's use of the +name of the Software. No warranty is given as regards the existence of +prior rights over the name of the Software or as regards the existence +of a trademark. + + + Article 10 - TERMINATION + +10.1 In the event of a breach by the Licensee of its obligations +hereunder, the Licensor may automatically terminate this Agreement +thirty (30) days after notice has been sent to the Licensee and has +remained ineffective. + +10.2 A Licensee whose Agreement is terminated shall no longer be +authorized to use, modify or distribute the Software. However, any +licenses that it may have granted prior to termination of the Agreement +shall remain valid subject to their having been granted in compliance +with the terms and conditions hereof. + + + Article 11 - MISCELLANEOUS + + + 11.1 EXCUSABLE EVENTS + +Neither Party shall be liable for any or all delay, or failure to +perform the Agreement, that may be attributable to an event of force +majeure, an act of God or an outside cause, such as defective +functioning or interruptions of the electricity or telecommunications +networks, network paralysis following a virus attack, intervention by +government authorities, natural disasters, water damage, earthquakes, +fire, explosions, strikes and labor unrest, war, etc. + +11.2 Any failure by either Party, on one or more occasions, to invoke +one or more of the provisions hereof, shall under no circumstances be +interpreted as being a waiver by the interested Party of its right to +invoke said provision(s) subsequently. + +11.3 The Agreement cancels and replaces any or all previous agreements, +whether written or oral, between the Parties and having the same +purpose, and constitutes the entirety of the agreement between said +Parties concerning said purpose. No supplement or modification to the +terms and conditions hereof shall be effective as between the Parties +unless it is made in writing and signed by their duly authorized +representatives. + +11.4 In the event that one or more of the provisions hereof were to +conflict with a current or future applicable act or legislative text, +said act or legislative text shall prevail, and the Parties shall make +the necessary amendments so as to comply with said act or legislative +text. All other provisions shall remain effective. Similarly, invalidity +of a provision of the Agreement, for any reason whatsoever, shall not +cause the Agreement as a whole to be invalid. + + + 11.5 LANGUAGE + +The Agreement is drafted in both French and English and both versions +are deemed authentic. + + + Article 12 - NEW VERSIONS OF THE AGREEMENT + +12.1 Any person is authorized to duplicate and distribute copies of this +Agreement. + +12.2 So as to ensure coherence, the wording of this Agreement is +protected and may only be modified by the authors of the License, who +reserve the right to periodically publish updates or new versions of the +Agreement, each with a separate number. These subsequent versions may +address new issues encountered by Free Software. + +12.3 Any Software distributed under a given version of the Agreement may +only be subsequently distributed under the same version of the Agreement +or a subsequent version, subject to the provisions of Article 5.3.4. + + + Article 13 - GOVERNING LAW AND JURISDICTION + +13.1 The Agreement is governed by French law. The Parties agree to +endeavor to seek an amicable solution to any disagreements or disputes +that may arise during the performance of the Agreement. + +13.2 Failing an amicable solution within two (2) months as from their +occurrence, and unless emergency proceedings are necessary, the +disagreements or disputes shall be referred to the Paris Courts having +jurisdiction, by the more diligent Party. + + +Version 2.0 dated 2006-09-05. diff --git a/COPYING.txt b/COPYING.txt deleted file mode 100644 index fcc8df2..0000000 --- a/COPYING.txt +++ /dev/null @@ -1,506 +0,0 @@ - -CeCILL FREE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT - - - Notice - -This Agreement is a Free Software license agreement that is the result -of discussions between its authors in order to ensure compliance with -the two main principles guiding its drafting: - - * firstly, compliance with the principles governing the distribution - of Free Software: access to source code, broad rights granted to - users, - * secondly, the election of a governing law, French law, with which - it is conformant, both as regards the law of torts and - intellectual property law, and the protection that it offers to - both authors and holders of the economic rights over software. - -The authors of the CeCILL (for Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) -license are: - -Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, a public scientific, technical -and industrial research establishment, having its principal place of -business at 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris, France. - -Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, a public scientific -and technological establishment, having its principal place of business -at 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France. - -Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - -INRIA, a public scientific and technological establishment, having its -principal place of business at Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP -105, 78153 Le Chesnay cedex, France. - - - Preamble - -The purpose of this Free Software license agreement is to grant users -the right to modify and redistribute the software governed by this -license within the framework of an open source distribution model. - -The exercising of these rights is conditional upon certain obligations -for users so as to preserve this status for all subsequent redistributions. - -In consideration of access to the source code and the rights to copy, -modify and redistribute granted by the license, users are provided only -with a limited warranty and the software's author, the holder of the -economic rights, and the successive licensors only have limited liability. - -In this respect, the risks associated with loading, using, modifying -and/or developing or reproducing the software by the user are brought to -the user's attention, given its Free Software status, which may make it -complicated to use, with the result that its use is reserved for -developers and experienced professionals having in-depth computer -knowledge. Users are therefore encouraged to load and test the -suitability of the software as regards their requirements in conditions -enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, -more generally, to use and operate it in the same conditions of -security. This Agreement may be freely reproduced and published, -provided it is not altered, and that no provisions are either added or -removed herefrom. - -This Agreement may apply to any or all software for which the holder of -the economic rights decides to submit the use thereof to its provisions. - - - Article 1 - DEFINITIONS - -For the purpose of this Agreement, when the following expressions -commence with a capital letter, they shall have the following meaning: - -Agreement: means this license agreement, and its possible subsequent -versions and annexes. - -Software: means the software in its Object Code and/or Source Code form -and, where applicable, its documentation, "as is" when the Licensee -accepts the Agreement. - -Initial Software: means the Software in its Source Code and possibly its -Object Code form and, where applicable, its documentation, "as is" when -it is first distributed under the terms and conditions of the Agreement. - -Modified Software: means the Software modified by at least one -Contribution. - -Source Code: means all the Software's instructions and program lines to -which access is required so as to modify the Software. - -Object Code: means the binary files originating from the compilation of -the Source Code. - -Holder: means the holder(s) of the economic rights over the Initial -Software. - -Licensee: means the Software user(s) having accepted the Agreement. - -Contributor: means a Licensee having made at least one Contribution. - -Licensor: means the Holder, or any other individual or legal entity, who -distributes the Software under the Agreement. - -Contribution: means any or all modifications, corrections, translations, -adaptations and/or new functions integrated into the Software by any or -all Contributors, as well as any or all Internal Modules. - -Module: means a set of sources files including their documentation that -enables supplementary functions or services in addition to those offered -by the Software. - -External Module: means any or all Modules, not derived from the -Software, so that this Module and the Software run in separate address -spaces, with one calling the other when they are run. - -Internal Module: means any or all Module, connected to the Software so -that they both execute in the same address space. - -GNU GPL: means the GNU General Public License version 2 or any -subsequent version, as published by the Free Software Foundation Inc. - -Parties: mean both the Licensee and the Licensor. - -These expressions may be used both in singular and plural form. - - - Article 2 - PURPOSE - -The purpose of the Agreement is the grant by the Licensor to the -Licensee of a non-exclusive, transferable and worldwide license for the -Software as set forth in Article 5 hereinafter for the whole term of the -protection granted by the rights over said Software. - - - Article 3 - ACCEPTANCE - -3.1 The Licensee shall be deemed as having accepted the terms and -conditions of this Agreement upon the occurrence of the first of the -following events: - - * (i) loading the Software by any or all means, notably, by - downloading from a remote server, or by loading from a physical - medium; - * (ii) the first time the Licensee exercises any of the rights - granted hereunder. - -3.2 One copy of the Agreement, containing a notice relating to the -characteristics of the Software, to the limited warranty, and to the -fact that its use is restricted to experienced users has been provided -to the Licensee prior to its acceptance as set forth in Article 3.1 -hereinabove, and the Licensee hereby acknowledges that it has read and -understood it. - - - Article 4 - EFFECTIVE DATE AND TERM - - - 4.1 EFFECTIVE DATE - -The Agreement shall become effective on the date when it is accepted by -the Licensee as set forth in Article 3.1. - - - 4.2 TERM - -The Agreement shall remain in force for the entire legal term of -protection of the economic rights over the Software. - - - Article 5 - SCOPE OF RIGHTS GRANTED - -The Licensor hereby grants to the Licensee, who accepts, the following -rights over the Software for any or all use, and for the term of the -Agreement, on the basis of the terms and conditions set forth hereinafter. - -Besides, if the Licensor owns or comes to own one or more patents -protecting all or part of the functions of the Software or of its -components, the Licensor undertakes not to enforce the rights granted by -these patents against successive Licensees using, exploiting or -modifying the Software. If these patents are transferred, the Licensor -undertakes to have the transferees subscribe to the obligations set -forth in this paragraph. - - - 5.1 RIGHT OF USE - -The Licensee is authorized to use the Software, without any limitation -as to its fields of application, with it being hereinafter specified -that this comprises: - - 1. permanent or temporary reproduction of all or part of the Software - by any or all means and in any or all form. - - 2. loading, displaying, running, or storing the Software on any or - all medium. - - 3. entitlement to observe, study or test its operation so as to - determine the ideas and principles behind any or all constituent - elements of said Software. This shall apply when the Licensee - carries out any or all loading, displaying, running, transmission - or storage operation as regards the Software, that it is entitled - to carry out hereunder. - - - 5.2 ENTITLEMENT TO MAKE CONTRIBUTIONS - -The right to make Contributions includes the right to translate, adapt, -arrange, or make any or all modifications to the Software, and the right -to reproduce the resulting software. - -The Licensee is authorized to make any or all Contributions to the -Software provided that it includes an explicit notice that it is the -author of said Contribution and indicates the date of the creation thereof. - - - 5.3 RIGHT OF DISTRIBUTION - -In particular, the right of distribution includes the right to publish, -transmit and communicate the Software to the general public on any or -all medium, and by any or all means, and the right to market, either in -consideration of a fee, or free of charge, one or more copies of the -Software by any means. - -The Licensee is further authorized to distribute copies of the modified -or unmodified Software to third parties according to the terms and -conditions set forth hereinafter. - - - 5.3.1 DISTRIBUTION OF SOFTWARE WITHOUT MODIFICATION - -The Licensee is authorized to distribute true copies of the Software in -Source Code or Object Code form, provided that said distribution -complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: - - 1. a copy of the Agreement, - - 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's - warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, - -and that, in the event that only the Object Code of the Software is -redistributed, the Licensee allows future Licensees unhindered access to -the full Source Code of the Software by indicating how to access it, it -being understood that the additional cost of acquiring the Source Code -shall not exceed the cost of transferring the data. - - - 5.3.2 DISTRIBUTION OF MODIFIED SOFTWARE - -When the Licensee makes a Contribution to the Software, the terms and -conditions for the distribution of the resulting Modified Software -become subject to all the provisions of this Agreement. - -The Licensee is authorized to distribute the Modified Software, in -source code or object code form, provided that said distribution -complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: - - 1. a copy of the Agreement, - - 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's - warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, - -and that, in the event that only the object code of the Modified -Software is redistributed, the Licensee allows future Licensees -unhindered access to the full source code of the Modified Software by -indicating how to access it, it being understood that the additional -cost of acquiring the source code shall not exceed the cost of -transferring the data. - - - 5.3.3 DISTRIBUTION OF EXTERNAL MODULES - -When the Licensee has developed an External Module, the terms and -conditions of this Agreement do not apply to said External Module, that -may be distributed under a separate license agreement. - - - 5.3.4 COMPATIBILITY WITH THE GNU GPL - -The Licensee can include a code that is subject to the provisions of one -of the versions of the GNU GPL in the Modified or unmodified Software, -and distribute that entire code under the terms of the same version of -the GNU GPL. - -The Licensee can include the Modified or unmodified Software in a code -that is subject to the provisions of one of the versions of the GNU GPL, -and distribute that entire code under the terms of the same version of -the GNU GPL. - - - Article 6 - INTELLECTUAL PROPERTY - - - 6.1 OVER THE INITIAL SOFTWARE - -The Holder owns the economic rights over the Initial Software. Any or -all use of the Initial Software is subject to compliance with the terms -and conditions under which the Holder has elected to distribute its work -and no one shall be entitled to modify the terms and conditions for the -distribution of said Initial Software. - -The Holder undertakes that the Initial Software will remain ruled at -least by this Agreement, for the duration set forth in Article 4.2. - - - 6.2 OVER THE CONTRIBUTIONS - -The Licensee who develops a Contribution is the owner of the -intellectual property rights over this Contribution as defined by -applicable law. - - - 6.3 OVER THE EXTERNAL MODULES - -The Licensee who develops an External Module is the owner of the -intellectual property rights over this External Module as defined by -applicable law and is free to choose the type of agreement that shall -govern its distribution. - - - 6.4 JOINT PROVISIONS - -The Licensee expressly undertakes: - - 1. not to remove, or modify, in any manner, the intellectual property - notices attached to the Software; - - 2. to reproduce said notices, in an identical manner, in the copies - of the Software modified or not. - -The Licensee undertakes not to directly or indirectly infringe the -intellectual property rights of the Holder and/or Contributors on the -Software and to take, where applicable, vis-à-vis its staff, any and all -measures required to ensure respect of said intellectual property rights -of the Holder and/or Contributors. - - - Article 7 - RELATED SERVICES - -7.1 Under no circumstances shall the Agreement oblige the Licensor to -provide technical assistance or maintenance services for the Software. - -However, the Licensor is entitled to offer this type of services. The -terms and conditions of such technical assistance, and/or such -maintenance, shall be set forth in a separate instrument. Only the -Licensor offering said maintenance and/or technical assistance services -shall incur liability therefor. - -7.2 Similarly, any Licensor is entitled to offer to its licensees, under -its sole responsibility, a warranty, that shall only be binding upon -itself, for the redistribution of the Software and/or the Modified -Software, under terms and conditions that it is free to decide. Said -warranty, and the financial terms and conditions of its application, -shall be subject of a separate instrument executed between the Licensor -and the Licensee. - - - Article 8 - LIABILITY - -8.1 Subject to the provisions of Article 8.2, the Licensee shall be -entitled to claim compensation for any direct loss it may have suffered -from the Software as a result of a fault on the part of the relevant -Licensor, subject to providing evidence thereof. - -8.2 The Licensor's liability is limited to the commitments made under -this Agreement and shall not be incurred as a result of in particular: -(i) loss due the Licensee's total or partial failure to fulfill its -obligations, (ii) direct or consequential loss that is suffered by the -Licensee due to the use or performance of the Software, and (iii) more -generally, any consequential loss. In particular the Parties expressly -agree that any or all pecuniary or business loss (i.e. loss of data, -loss of profits, operating loss, loss of customers or orders, -opportunity cost, any disturbance to business activities) or any or all -legal proceedings instituted against the Licensee by a third party, -shall constitute consequential loss and shall not provide entitlement to -any or all compensation from the Licensor. - - - Article 9 - WARRANTY - -9.1 The Licensee acknowledges that the scientific and technical -state-of-the-art when the Software was distributed did not enable all -possible uses to be tested and verified, nor for the presence of -possible defects to be detected. In this respect, the Licensee's -attention has been drawn to the risks associated with loading, using, -modifying and/or developing and reproducing the Software which are -reserved for experienced users. - -The Licensee shall be responsible for verifying, by any or all means, -the suitability of the product for its requirements, its good working -order, and for ensuring that it shall not cause damage to either persons -or properties. - -9.2 The Licensor hereby represents, in good faith, that it is entitled -to grant all the rights over the Software (including in particular the -rights set forth in Article 5). - -9.3 The Licensee acknowledges that the Software is supplied "as is" by -the Licensor without any other express or tacit warranty, other than -that provided for in Article 9.2 and, in particular, without any warranty -as to its commercial value, its secured, safe, innovative or relevant -nature. - -Specifically, the Licensor does not warrant that the Software is free -from any error, that it will operate without interruption, that it will -be compatible with the Licensee's own equipment and software -configuration, nor that it will meet the Licensee's requirements. - -9.4 The Licensor does not either expressly or tacitly warrant that the -Software does not infringe any third party intellectual property right -relating to a patent, software or any other property right. Therefore, -the Licensor disclaims any and all liability towards the Licensee -arising out of any or all proceedings for infringement that may be -instituted in respect of the use, modification and redistribution of the -Software. Nevertheless, should such proceedings be instituted against -the Licensee, the Licensor shall provide it with technical and legal -assistance for its defense. Such technical and legal assistance shall be -decided on a case-by-case basis between the relevant Licensor and the -Licensee pursuant to a memorandum of understanding. The Licensor -disclaims any and all liability as regards the Licensee's use of the -name of the Software. No warranty is given as regards the existence of -prior rights over the name of the Software or as regards the existence -of a trademark. - - - Article 10 - TERMINATION - -10.1 In the event of a breach by the Licensee of its obligations -hereunder, the Licensor may automatically terminate this Agreement -thirty (30) days after notice has been sent to the Licensee and has -remained ineffective. - -10.2 A Licensee whose Agreement is terminated shall no longer be -authorized to use, modify or distribute the Software. However, any -licenses that it may have granted prior to termination of the Agreement -shall remain valid subject to their having been granted in compliance -with the terms and conditions hereof. - - - Article 11 - MISCELLANEOUS - - - 11.1 EXCUSABLE EVENTS - -Neither Party shall be liable for any or all delay, or failure to -perform the Agreement, that may be attributable to an event of force -majeure, an act of God or an outside cause, such as defective -functioning or interruptions of the electricity or telecommunications -networks, network paralysis following a virus attack, intervention by -government authorities, natural disasters, water damage, earthquakes, -fire, explosions, strikes and labor unrest, war, etc. - -11.2 Any failure by either Party, on one or more occasions, to invoke -one or more of the provisions hereof, shall under no circumstances be -interpreted as being a waiver by the interested Party of its right to -invoke said provision(s) subsequently. - -11.3 The Agreement cancels and replaces any or all previous agreements, -whether written or oral, between the Parties and having the same -purpose, and constitutes the entirety of the agreement between said -Parties concerning said purpose. No supplement or modification to the -terms and conditions hereof shall be effective as between the Parties -unless it is made in writing and signed by their duly authorized -representatives. - -11.4 In the event that one or more of the provisions hereof were to -conflict with a current or future applicable act or legislative text, -said act or legislative text shall prevail, and the Parties shall make -the necessary amendments so as to comply with said act or legislative -text. All other provisions shall remain effective. Similarly, invalidity -of a provision of the Agreement, for any reason whatsoever, shall not -cause the Agreement as a whole to be invalid. - - - 11.5 LANGUAGE - -The Agreement is drafted in both French and English and both versions -are deemed authentic. - - - Article 12 - NEW VERSIONS OF THE AGREEMENT - -12.1 Any person is authorized to duplicate and distribute copies of this -Agreement. - -12.2 So as to ensure coherence, the wording of this Agreement is -protected and may only be modified by the authors of the License, who -reserve the right to periodically publish updates or new versions of the -Agreement, each with a separate number. These subsequent versions may -address new issues encountered by Free Software. - -12.3 Any Software distributed under a given version of the Agreement may -only be subsequently distributed under the same version of the Agreement -or a subsequent version, subject to the provisions of Article 5.3.4. - - - Article 13 - GOVERNING LAW AND JURISDICTION - -13.1 The Agreement is governed by French law. The Parties agree to -endeavor to seek an amicable solution to any disagreements or disputes -that may arise during the performance of the Agreement. - -13.2 Failing an amicable solution within two (2) months as from their -occurrence, and unless emergency proceedings are necessary, the -disagreements or disputes shall be referred to the Paris Courts having -jurisdiction, by the more diligent Party. - - -Version 2.0 dated 2006-09-05. diff --git a/README.txt b/README.txt index a46d888..4f2b209 100644 --- a/README.txt +++ b/README.txt @@ -1,7 +1,7 @@ # README # ====== -CNACQ : a Matlab acquisition tool for ASIO +CNACQ : a Matlab acquisition tool for computing transfert function over ASIO cards # 1. Introduction @@ -38,10 +38,11 @@ are also available at http://svn.parisson.org/cnacq/CnacqLicense Just open CNACQ.m in Matlab and run it... -# 5. Author +# 5. Authors # ========= Guillaume Pellerin +Manuel Melon # 6. Aknowledgements